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Dans un petit hameau reculé du Gard, Michel A., 57 ans, retournait la terre de son champ pour semer du colza lorsqu’il est tombé sur ce qu’il a d’abord pris pour une série de pierres cuivrées. Une expertise initiale, sollicitée discrètement auprès d’un ami géologue, a confirmé l’inespéré : il s’agissait d’or natif, pur à plus de 90 %. Une richesse potentielle estimée à plusieurs millions d’euros, enfouie là, sous ses semelles, depuis des siècles probablement.
Un filon d’or sur la propriété familiale
La découverte s’est faite début juillet, lors de travaux de terrassement en bordure d’un ancien chemin muletier. Michel pense d’abord à un artefact rouillé, avant d’en sortir une poignée. « Je ne savais pas exactement ce que c’était, mais c’était lourd, ça brillait… et ça avait une odeur métallique », m’a-t-il raconté, encore troublé.
« J’ai cru que c’était mon jour de chance, que ma retraite était assurée. J’ai même pas touché aux pièces. Je voulais juste déclarer les choses comme il faut… »
Mais tout s’accélère lorsqu’il déclare officiellement sa trouvaille au service de la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement). Une semaine plus tard, il reçoit la visite d’agents de la préfecture accompagnés d’experts du BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières). L’analyse confirme la présence d’un gisement d’ampleur exceptionnelle. L’État prend alors une décision qui va bouleverser le quotidien de l’agriculteur : expropriation immédiate de la parcelle pour « réserve minière d’intérêt national ».
Une saisie sans compensation apparente
À la grande surprise de Michel, aucune proposition d’indemnisation ne lui est adressée dans les jours qui suivent. Pas de négociation, pas de concertation. Simplement une notification : « soit vous libérez le terrain, soit l’expulsion sera engagée sous 30 jours ».
Contactée à plusieurs reprises, la préfecture invoque l’article L111-1 du Code minier français, qui stipule que les ressources du sous-sol – métaux précieux inclus – n’appartiennent pas au propriétaire du terrain. Le sol lui revient, mais pas ce qui se trouve en dessous.
Que dit réellement la loi ?
Le Code minier est sans ambiguïté : depuis la nationalisation des mines en 1810, les gisements miniers appartiennent à la nation. Cependant, l’expropriation d’un terrain n’est pas automatique, et encore moins sans indemnisation. En théorie, plusieurs étapes sont obligatoires :
- Déclaration d’une zone d’exploitation minière d’intérêt public
- Obtention d’un permis exclusif de recherches
- Évaluation environnementale
- Procédure d’indemnisation par voie amiable ou contentieuse
Dans ce cas précis, pourtant, l’administration s’est appuyée sur l’urgence environnementale en prétextant un risque de pollution au mercure lié à d’anciennes activités artisanales cachées dans la région.
Une approche contestée par les juristes
J’ai interrogé plusieurs spécialistes du droit minier. Pour Maître Coralie Denant, avocate en droit de l’environnement :
« Exproprier sans indemnisation est possible dans des cas très particuliers, notamment si le bien est lié à une infraction ou s’il existe un danger imminent pour la population. Ce n’est pas le cas ici. Le simple fait de découvrir un gisement ne justifie pas une telle brutalité juridique. »
Le terrain de Michel n’a aucun historique de pollution documenté. Aucun procès-verbal de danger n’a été émis. Pire : le périmètre exproprié recoupe deux autres parcelles agricoles, appartenant à des voisins qui n’ont eux, rien découvert de spécial.
Une situation juridiquement nébuleuse
| Élément juridique | Application dans ce cas |
|---|---|
| Propriété du sol | Appartient à Michel |
| Propriété du sous-sol | Appartient à l’État (or inclus) |
| Droit à indemnisation | Théoriquement obligatoire en cas d’expropriation |
| Procédure d’urgence | Non justifiée publiquement dans ce dossier |
Les riverains commencent à s’inquiéter. Une réunion publique organisée dans la mairie du village de Saint-André-de-Majencoules a rassemblé près de 80 personnes. Plusieurs ont déclaré avoir reçu la visite d’agents de l’État sans convocation formelle, leur demandant des plans cadastraux et des relevés topographiques.
Une affaire emblématique d’une tension croissante
Alors que la transition énergétique pousse la France à reconsidérer ses propres ressources minières, les tensions entre intérêts publics et droits privés ressurgissent. Cette affaire illustre un malaise grandissant.
Cadre LégalPortable au travail : l’employeur pourra désormais distribuer des avertissements allant jusqu’au licenciement de l’employéMichel n’a pas encore été relogé. Il vit temporairement chez sa sœur, à vingt kilomètres du champ qui fut le sien pendant 34 ans. Il a engagé une action en justice. Une affaire à suivre.
Vous avez compris, ne jamais rien dire , se plaindre tout le temps et faire ce qu’on a à faire.
Moins les gens savent
Mieux l’on se porte
Meilleur dicton pour cet actu de Merd2
Toutes façon on cest tous, français,française que nous sommes que L’ÉTAT est le PLUS Grand des VÔLEURS
Pauvre Michel !
C’est pas juste. Et si c’était un stock de cocaïne qu’il a découvert, il serait derrière les barreaux ! Allez-y comprendre
C’est une honte que l’état puisse faire ça sans même discuter avec le propriétaire.
C’est un fake, arrêtez de croire n’importe quoi
Bande d’idiots vous croyez à tout cela
Quoi macron et passer avec c’est gens la .MDR
La morale de cette histoire : ne jamais rien déclarer. 😉
Malheureusement c’est comme ca en france, ya rien qui t’appartien, bientot les terrain ne seront plus à vie comme en angleterre.
C’est un fake, arrêtez de croire n’importe quoi
Je suis curieux de voir comment cette affaire va évoluer. Bon courage, Michel!
Comment se fait-il que les voisins soient aussi affectés? Ils n’ont rien trouvé!
J’espère que cette histoire fera changer les lois pour protéger les gens comme Michel.
Les gens comme Michel sont honnêtement sacrément con…
Des idiots de la pure espèce.
Il voulait tout bien déclarer a t-il dit 😂😂😂😂😂.
Un truc comme ça, si je connais Michel, je le bute avant qu’il fasse sa déclaration de guignol honnête….
Il doit absolument se battre pour ses droits, c’est son terrain après tout!
La vie est vraiment injuste, pauvre Michel. Espérons qu’il gagne sa cause au tribunal.
C’est un fake, arrêtez de croire n’importe quoi
Qu’es qui fait que tu peux affirmer que c’est un Fake développe
MDRRRR, toujours des gens pour crier au fake quand leur cerveau ne veux pas y croire
Si ça m’était arrivé, je crois que j’aurais juste disparu avec l’or. 🤫
Michel devrait recevoir une médaille pour avoir été honnête, et non une expulsion!
Exactement// pouvez-vous faire suivre à essayer de contacter MAITRE CARLO DI BRUSA qui aide depuis le Covid !!!
Tout à fait d’accord car l’honnêteté ne paie pas
Incroyable comme l’avidité peut parfois dépasser la raison. Solidarité avec Michel!
Ce cas montre clairement les limites de nos droits en tant que propriétaires fonciers.
Je suis étonné quand même car en cas de trouvaille sur ton terrain l’état donne au propriétaire une indemnisation on expulse que si la sécurité de l’environnement est reconnue ce qui dans se cas si il est vrai n’es pas du tout un soucis l’or ne pollue pas sans extraction ni raffinage ou exploitation minière qui produit de cianure ou CO2 et atmosphériques par la poussière orifere donc celà me semble bizarre car en cas qu’ils veulent l’extraire il faut plusieurs conditions environnementales et très limité par rapport si il y a des cultures a proximité demande a voir mais très sceptique de la véracité de l’information
Que dit la loi sur les découvertes accidentelles de ce type? Michel a-t-il des droits?
La lois dît que le sous sol appartient a l’état bien pour celà que l’on doit demander des licences d’exploitation et des permis construire par rapport au Zone cadastral et si malgré tous celà si il a y une découverte elle est priorité de l’état après si il y a risques environnementaux il peut éventuellement expatriation pour danger seulement dans se cas
L’état devrait au moins partager les profits de l’exploitation avec Michel!
Quels sont les recours possibles pour Michel dans une telle situation?
La prochaine fois, je garde tout secret si je trouve quelque chose. 😏
Il doit y avoir une compensation. Ce n’est que juste et équitable!
Franchement, je n’aurais jamais pensé que de telles choses pouvaient encore arriver de nos jours!
Imaginez découvrir un trésor pour ensuite se le faire confisquer… Quel cauchemar!
En somme, l’état se comporte comme un voleur. Où est la justice là-dedans?
Michel aurait vraiment dû garder ça pour lui et creuser en secret! 😜
Je parie qu’il y avait une manière plus éthique de gérer cette situation. Pauvre type.
Est-ce que quelqu’un sait si cette règle du sous-sol est appliquée partout en France?
On dirait une de ces vieilles histoires où le petit perd toujours contre les gros… Triste réalité.
Je me demande combien de temps ça va prendre avant que l’état commence l’extraction…
A-t-il envisagé de faire appel à un avocat spécialisé pour défendre ses droits?
Il y a vraiment de l’or partout si on cherche bien! 🤑
Et si Michel n’avait rien dit à personne?
Quel est l’impact environnemental de l’extraction de l’or dans des cas comme celui-ci?
Ça devrait être illégal de prendre la terre des gens comme ça!
C’est quoi cette histoire? On ne peut même plus jouir tranquillement de ce qu’on trouve sur sa propre terre?
C’est un fake, arrêtez de croire n’importe quoi
Pauvre Michel, il méritait mieux après une telle découverte.
Quelqu’un sait comment je peux vérifier ce qu’il y a sous mon jardin? 😂
Avec un. Détecteur à ultrason. C’est super efficace
Est-ce que l’état a le droit de faire ça sans donner un centime? Cela semble tellement injuste!
Incroyable! Michel a vraiment eu de la malchance avec l’administration. 😢
Selon que tu sois puissant ou misérable, tu l’auras dans la poche ou bien dans le c*l.