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Tout a commencé un matin d’avril dans un petit hameau près de Tournus. Marc G., la cinquantaine, parisien fraîchement installé à la campagne, détruit une ancienne cloison pour agrandir une pièce annexe. Un coup de masse révèle un renfoncement anormal. Derrière les briques friables, il tombe sur un coffret métallique soudé. Il l’ouvre : des lingots d’or, alignés sur deux rangées.
Une découverte stupéfiante derrière un mur
« Je n’en revenais pas, je ne savais même pas que ça pouvait arriver dans la vraie vie », raconte Marc G., encore abasourdi. Avant de prévenir quiconque, il pèse rapidement les lingots : treize au total, aux inscriptions variées, certains datant apparemment du début du XXe siècle. Au cours actuel, leur valeur dépasse les 420 000 euros. Il prend des photos, puis appelle la mairie.
« Je suis resté honnête. J’ai contacté tout de suite la mairie, puis les gendarmes. Je voulais faire les choses bien. Je ne voulais pas de problèmes. Mais je n’imaginais pas à quel point ça allait me retomber dessus. »
Une mise sous scellés rapide et l’arrivée de la préfecture
Dans les jours suivants, la maison est visitée par les services de la DRAC (Direction régionale des affaires culturelles), puis les scellés sont posés sur la cache. L’État étudie la datation et l’origine du trésor. Au bout de trois semaines, Marc apprend ce qu’il redoutait à peine : la préfecture estime que 80 % de la valeur du butin doit revenir à l’État.
Un flou juridique rapidement tranché
Le raisonnement repose sur la loi du 7 juillet 2016 (dite loi LCAP), modifiant le régime applicable aux découvertes de trésors. Selon cette législation, si la maison a changé de propriétaire après le 9 juillet 2016, toute découverte de cette nature peut être considérée comme relevant du domaine public.
Le tableau ci-dessous résume le sort juridique des trésors en fonction de divers scénarios :
| Date d’acquisition du bien | Découverte fortuite | Propriété du trésor |
|---|---|---|
| Avant le 9 juillet 2016 | Oui | Partage entre propriétaire et inventeur |
| Après le 9 juillet 2016 | Oui | Trésor présumé appartenir à l’État |
| Peu importe | Non déclaré ou dissimulé | Saisie et éventuelles poursuites |
Dans le cas de Marc, l’achat ayant été signé en août 2020, l’État considère le trésor comme « bien archéologique » relevant de sa possession pleine et entière, ne laissant au découvreur qu’un éventuel geste symbolique – ou une procédure administrative longue et complexe pour tenter d’obtenir une part.
Entre légitimité morale et légalité
Une situation que Marc dit vivre comme une double peine. « J’ai acheté cette maison avec le peu que j’avais. J’y voyais un nouveau départ. Et là, c’est comme si on me disait : tu as gagné au loto, mais tu n’as pas le droit de toucher au ticket », répète-t-il. Pourtant, d’un point de vue juridique, l’État s’appuie sur une base solide.
Dans le département voisin, à Roanne, un couple qui avait découvert des lingots dans une cave vieillissante a dû rendre la totalité du trésor, pour un montant estimé à 800 000 euros. Une partie avait déjà été revendue. Ils ont dû rembourser plus de 600 000 euros sous peine de poursuites.
Quelles perspectives pour les découvreurs ?
Malgré l’amertume, Marc G. ne regrette pas sa déclaration. « C’est cette honnêteté qui me permettra peut-être de récupérer une partie par la suite. Et puis, j’ai la conscience tranquille. » Sur les conseils d’un avocat spécialisé en droit du patrimoine, il a déposé une demande de classement du trésor comme bien culturel non revendiqué, démarche rare mais juridiquement recevable.
Antiquités« on les rachète à 800 fois leur valeur » : cette pièce de 2 euros qu’ont reçu tous les écoliers est très recherchéeLes chances d’aboutir sont minces, mais non nulles. Dans certains cas, un dédommagement moral est versé – souvent bien éloigné de la valeur commerciale de la trouvaille. Et cela n’empêche pas la préfecture de réclamer une partie substantielle de la valeur initiale.
Des règles à connaître pour les futurs rénovateurs
Ce type d’affaire relance le débat sur les droits des acquéreurs face à des trésors anciens enfouis. Nombreux sont ceux qui ignorent, au moment de signer l’achat d’une bâtisse ancienne, que même en cas de découverte fortuite, tout ne leur reviendra pas forcément.
- Déclarer tout objet précieux découvert dans un mur, au sol ou dans un meuble intégré
- Contacter la mairie et la DRAC immédiatement
- Photographier la découverte dans son contexte
- Ne surtout pas revendre ou transférer les objets sans autorisation
Derrière les rêves de fortune cachée se cachent des réalités bien encadrées. Un trésor n’est plus ce qu’il était. Et pour Marc, le mur effondré restera à jamais le souvenir d’une trouvaille fascinante… et amèrement confisquée.