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Dans un petit hameau reculé du Gard, Michel A., 57 ans, retournait la terre de son champ pour semer du colza lorsqu’il est tombé sur ce qu’il a d’abord pris pour une série de pierres cuivrées. Une expertise initiale, sollicitée discrètement auprès d’un ami géologue, a confirmé l’inespéré : il s’agissait d’or natif, pur à plus de 90 %. Une richesse potentielle estimée à plusieurs millions d’euros, enfouie là, sous ses semelles, depuis des siècles probablement.
Un filon d’or sur la propriété familiale
La découverte s’est faite début juillet, lors de travaux de terrassement en bordure d’un ancien chemin muletier. Michel pense d’abord à un artefact rouillé, avant d’en sortir une poignée. « Je ne savais pas exactement ce que c’était, mais c’était lourd, ça brillait… et ça avait une odeur métallique », m’a-t-il raconté, encore troublé.
« J’ai cru que c’était mon jour de chance, que ma retraite était assurée. J’ai même pas touché aux pièces. Je voulais juste déclarer les choses comme il faut… »
Mais tout s’accélère lorsqu’il déclare officiellement sa trouvaille au service de la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement). Une semaine plus tard, il reçoit la visite d’agents de la préfecture accompagnés d’experts du BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières). L’analyse confirme la présence d’un gisement d’ampleur exceptionnelle. L’État prend alors une décision qui va bouleverser le quotidien de l’agriculteur : expropriation immédiate de la parcelle pour « réserve minière d’intérêt national ».
Une saisie sans compensation apparente
À la grande surprise de Michel, aucune proposition d’indemnisation ne lui est adressée dans les jours qui suivent. Pas de négociation, pas de concertation. Simplement une notification : « soit vous libérez le terrain, soit l’expulsion sera engagée sous 30 jours ».
Contactée à plusieurs reprises, la préfecture invoque l’article L111-1 du Code minier français, qui stipule que les ressources du sous-sol – métaux précieux inclus – n’appartiennent pas au propriétaire du terrain. Le sol lui revient, mais pas ce qui se trouve en dessous.
Que dit réellement la loi ?
Le Code minier est sans ambiguïté : depuis la nationalisation des mines en 1810, les gisements miniers appartiennent à la nation. Cependant, l’expropriation d’un terrain n’est pas automatique, et encore moins sans indemnisation. En théorie, plusieurs étapes sont obligatoires :
- Déclaration d’une zone d’exploitation minière d’intérêt public
- Obtention d’un permis exclusif de recherches
- Évaluation environnementale
- Procédure d’indemnisation par voie amiable ou contentieuse
Dans ce cas précis, pourtant, l’administration s’est appuyée sur l’urgence environnementale en prétextant un risque de pollution au mercure lié à d’anciennes activités artisanales cachées dans la région.
Une approche contestée par les juristes
J’ai interrogé plusieurs spécialistes du droit minier. Pour Maître Coralie Denant, avocate en droit de l’environnement :
« Exproprier sans indemnisation est possible dans des cas très particuliers, notamment si le bien est lié à une infraction ou s’il existe un danger imminent pour la population. Ce n’est pas le cas ici. Le simple fait de découvrir un gisement ne justifie pas une telle brutalité juridique. »
Le terrain de Michel n’a aucun historique de pollution documenté. Aucun procès-verbal de danger n’a été émis. Pire : le périmètre exproprié recoupe deux autres parcelles agricoles, appartenant à des voisins qui n’ont eux, rien découvert de spécial.
Une situation juridiquement nébuleuse
| Élément juridique | Application dans ce cas |
|---|---|
| Propriété du sol | Appartient à Michel |
| Propriété du sous-sol | Appartient à l’État (or inclus) |
| Droit à indemnisation | Théoriquement obligatoire en cas d’expropriation |
| Procédure d’urgence | Non justifiée publiquement dans ce dossier |
Les riverains commencent à s’inquiéter. Une réunion publique organisée dans la mairie du village de Saint-André-de-Majencoules a rassemblé près de 80 personnes. Plusieurs ont déclaré avoir reçu la visite d’agents de l’État sans convocation formelle, leur demandant des plans cadastraux et des relevés topographiques.
Une affaire emblématique d’une tension croissante
Alors que la transition énergétique pousse la France à reconsidérer ses propres ressources minières, les tensions entre intérêts publics et droits privés ressurgissent. Cette affaire illustre un malaise grandissant.
ControverseJournée du patrimoine 2025 : l’accès refusé à plusieurs milliers de gens à cause de cet objet dans le sac à mainMichel n’a pas encore été relogé. Il vit temporairement chez sa sœur, à vingt kilomètres du champ qui fut le sien pendant 34 ans. Il a engagé une action en justice. Une affaire à suivre.
A-t-il envisagé de faire appel à un avocat spécialisé pour défendre ses droits?
Il y a vraiment de l’or partout si on cherche bien! 🤑
Et si Michel n’avait rien dit à personne?
Quel est l’impact environnemental de l’extraction de l’or dans des cas comme celui-ci?
Ça devrait être illégal de prendre la terre des gens comme ça!
C’est quoi cette histoire? On ne peut même plus jouir tranquillement de ce qu’on trouve sur sa propre terre?
Pauvre Michel, il méritait mieux après une telle découverte.
Quelqu’un sait comment je peux vérifier ce qu’il y a sous mon jardin? 😂
Est-ce que l’état a le droit de faire ça sans donner un centime? Cela semble tellement injuste!
Incroyable! Michel a vraiment eu de la malchance avec l’administration. 😢